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Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.929 du 26 novembre 2021 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe du 12 juillet 1979, déposé au rang des minutes de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Yolande West, décédée à Monaco le 28 mai 2014 ;Vu la demande présentée par la Responsable de...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.797 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe du 23 septembre 2008, ainsi que le codicille en date du 13 septembre 2016 déposé au rang des minutes de Maître M-D. Silhol, Notaire à Sévérac-le-Château (Aveyron), de M. Guy Alauze, décédé à Mougins le 15&n...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.796 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe du 13 octobre 2006, déposé au rang des minutes de Maître Giacomo Parisi, Notaire à Ceva (Italie), de M. Aleardo Fava, décédé à Mondovi (Italie) le 26 avril 2007 ;Vu la demande présentée par le mandatai...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.794 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament et ses codicilles olographes des 3 août 2005, 2 mars 2007 et 1er octobre 2009, déposés en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Nivette Mitchell, décédée à Monaco le 7 février 2017...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.795 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament authentique du 21 février 2006, déposé en l’Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Paulette Osti, décédée à Monaco le 5 janvier 2018 ;Vu les demandes présentées par le Directeur de l’association Han...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.567 du 25 mars 2021 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament authentique daté du 15 février 2016, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Alexandre Camozzi, décédé le 11 juillet 2018 à Monaco ;Vu la demande présentée par le Directeur général adjoint...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.491 du 11 février 2021 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament authentique daté du 15 février 2016, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Alexandre Camozzi, décédé le 11 juillet 2018 à Monaco ;Vu les demandes présentées par le Président de la « ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.447 du 24 décembre 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 20 janvier 2011, déposé en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Gerhard Wulf, décédé le 12 décembre 2017 à Monaco ;Vu la demande présentée par le Secrétaire Génér...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.446 du 24 décembre 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les testaments olographes datés, respectivement, du 2 février 2011, du 17 juillet 2011 et du 17 septembre 2013, déposés en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. René Rapaire, décédé le 22 a...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.445 du 24 décembre 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 14 septembre 2003, communiqué en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Gilberte Le Gall, décédée le 8 août 2015 à Antibes ;Vu la demande présentée par le Président de l'associat...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.050 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 17 mars 1999, déposé en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Zaynab El Barrad (nom d'usage Mme Zaynab Barav), décédée le 7 juillet 2010 à Vevey (Suisse) ;Vu la d...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.051 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 30 mars 2006, déposé en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Christiane Coutret, décédée le 14 septembre 2016 à Nice (Alpes-Maritimes) ;Vu la demande présentée p...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.049 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 14 octobre 2007, déposé en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. René Paquet, décédé le 13 septembre 2018 à Monaco ;Vu la demande présentée par le Secrétaire Génér...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.810 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'une libéralité.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament authentique reçu le 18 octobre 2005 par l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Manuel Rabinovici, décédé le 17 août 2012 à Menton ;Vu les statuts de la Fondation Zabyny établis le 4 mai 1999&n...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.809 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 22 décembre 2002, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Georges Blot, décédé le 20 avril 2018 à Monaco ;Vu la demande présentée par le Président du Conseil d'administra...